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Marques déposées par la société SCV LES VIGNERONS EN TERRES ROMANES
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signature vigneronne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

signature vigneronne
SCV LES VIGNERONS EN TERRES ROMANES, SCV

Numéro de dépôt :
3824665
Date de dépôt :
19/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2021
signature vigneronne de SCV LES VIGNERONS EN TERRES ROMANES

Présentation de la marque signature vigneronne

Déposée par voie électronique le 19 avril 2011 par la société SCV LES VIGNERONS EN TERRES ROMANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « signature vigneronne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la société SCV LES VIGNERONS EN TERRES ROMANES domicilié(e) 6 avenue de la gare - 66320 - vinça - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 214 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV LES VIGNERONS EN TERRES ROMANES domicilié(e) 6 avenue de la gare - 66320 - vinça - France.

La marque signature vigneronne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque signature vigneronne est expirée depuis le 19 avril 2021.

SCV LES VIGNERONS EN TERRES ROMANES a également déposé les autres marques suivantes : BLANC BLUES , DOMAINE DOMANOVA , TERROIRS TERRES ROMANES , ROCK FRUTTI , GUINGUETTE


SCV LES VIGNERONS EN TERRES ROMANES, SCV - 6 avenue de la gare - 66320 - vinça - France - SIREN 776214827


SCV LES VIGNERONS EN TERRES ROMANES - 6 avenue de la gare - 66320 - vinça - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.